Jocelyne Leblois-Happe
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jocelyne Leblois-Happe
professeure des universités et directrice de l'Institut d'études judiciaires de l'université de Strasbourg
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
1°
professeurs des universités ou maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
Commission nationale
JORFTEXT000041663941
(source JORF)
nomination
01 Mars 2020
01/03/2020
De:
Jocelyne Leblois-Happe
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition de la commission permanente du Conseil national des universités
Groupe:
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000032894406
(source JORF)
nomination
16 Juillet 2016
16/07/2016
De:
Leblois-Happe (Jocelyne)
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut
=
"
2005-09-01
"
JORFTEXT000000636727
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2005
24/11/2005